VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES DISPOSITIONS SUIVANTES (ci­-après les « Conditions Générales d’Abonnement ») QUI REGISSENT VOTRE ABONNEMENT à la communauté.Lorsque vous vous abonnez vous êtes invité à indiquer que vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Abonnement. Si vous ne souhaitez pas être lié par les dispositions des présentes Conditions Générales d’Abonnement, ne les acceptez pas. Votre Abonnement peut comprendre selon la formule choisie, Soir la formule découverte ou sérénité.

LES DISPOSITIONS DES CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT S’AJOUTENT A CELLES DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DISPONIBLES SUR LE SITE, ET SUR DEMANDE, DANS LES CENTRES DE RENDEZ-VOUS. NOUS VOUS INVITONS À LIRE LES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION, N’ACCEPTEZ PAS LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT. UN MANQUEMENT DE VOTRE PART AUX CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ENTRAINERAIT L’APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE 8.C DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT, AU MÊME TITRE QU’UN MANQUEMENT AUX PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT.

1. Étendue des Conditions Générales d’Abonnement

Sauf disposition contraire, les présentes Conditions Générales d’Abonnement s’appliquent à votre utilisation et/ou accès aux offres d’Abonnement qui incluent:

1. les Services hors Ligne qui vous sont offerts aujourd’hui ou qui vous seront offerts dans le futur par le Coach Immobilier du Particulier
2. les Services en Ligne qui vous sont proposés via les sits Internet https://blog-comment-vendre-sa-maison.com et le-coach-immobilier-du-particulier.com ainsi que tous autres sites Internet français qui sont détenus ou exploités par le Coach Immobilier du Particulier ou ses Affiliées aujourd’hui ou dans l’avenir (ci-après collectivement le “Site Web”).

Aux fins des présentes, “Affiliées” désigne toute personne, physique ou morale, détenant directement ou indirectement une participation majoritaire dans, détenue par ou sous le même contrôle que le-coach-immobilier-du-particulier.com, y compris, notamment, le Blog Comment Vendre Sa Maison, et leurs filiales et affiliées respectives. Les offres d’Abonnement et les présentes Conditions Générales d’Abonnement s’adressent spécifiquement, et sont exclusivement réservées, aux résidents de France Métropolitaine.   Les dispositions des présentes Conditions Générales d’Abonnement s’ajoutent à celles des Conditions Générales d’Utilisation, qui régissent l’utilisation de l’intégralité du Site Web et aux conditions particulières liées à chaque offre d’Abonnement.

2. Entrée en vigueur des CGA et activation de l’Abonnement

Votre acceptation des présentes Conditions Générales d’Abonnement intervient le jour auquel vous souscrivez à votre Abonnement et ce pour une durée indéterminée.
Le jour du mois où vous activez votre abonnement en ligne, sera la “Date Anniversaire” (ex : si vous vous activez le 17 août, la Date Anniversaire sera le 17 de chaque mois). Si votre Date Anniversaire est à la fin d’un mois et correspond à un jour qui n’existe pas dans le mois suivant, votre Date Anniversaire pour le mois suivant sera le dernier jour dudit mois suivant (par exemple, si votre Date Anniversaire est le 31 mars, alors votre prochaine Date Anniversaire sera le 30 avril. Ensuite, votre Date Anniversaire sera le 30 de chaque mois).
Les possibilités de résiliation de votre Abonnement sont détaillées à l’article 8 des présentes.

3. Conditions d’accès aux abonnements.

Vous devez avoir plus de 18 ans pour souscrire un Abonnement et être vendeur de votre bien immobilier ou avoir un projet de vente.

4. Utilisation de l’Abonnement.

Vous comprenez que vous seul(e) pouvez utiliser et/ou avoir accès à vos compte utilisateur et mot de passe et que votre Abonnement ne doit être utilisé qu’à des fins personnelles et non commerciales et qu’il ne peut pas être partagé avec des tiers. Vous vous engagez à prendre en charge l’ensemble des mensualités et des frais relatifs à l’utilisation de votre Abonnement.
En souscrivant à un Abonnement, vous déclarez et garantissez être résident(e) de France Métropolitaine et avoir une adresse courrier française valable.

Une fois inscrit et après vous être acquitté du paiement, vous aurez accès à notre intranet pour visionner l’ensemble des vidéos ainsi qu’un accès à notre boite à outils. Vous aurez également accès à notre coaching digital en fonction de votre forfait.

Après validation de votre inscription au programme sérénité, vous recevrez une invitation par semaine pour participer au coaching de groupe.

Vous accepté être  mis en contact avec nos partenaires de la communauté .

Le rendez-vous de coaching de groupe peut être modifié (date, horaire), reporté ou fermé.

5. Modifications des Conditions Générales d’Abonnement.

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions Générales d’Abonnement.
Nous vous informerons des changements apportés aux Conditions Générales d’Abonnement en les affichant sur le Site Web ou par tout autre moyen que nous pouvons déterminer. Toute nouvelle version ou version modifiée des présentes Conditions Générales d’Abonnement prendra effet soit à compter de sa mise en ligne, soit à compter de la fin d’un préavis raisonnable, soit à une date ultérieure, conformément à ce que nous indiquerons lors de l’affichage ou de l’information de la modification en cause. Si les présentes Conditions Générales d’Abonnement sont modifiées de manière substantielle, vous en serez informé avec un préavis raisonnable par tout moyen que nous considérerons comme approprié (ex : email ou fenêtre pop­up) vous demandant de lire et d’accepter la nouvelle version des Conditions Générales d’Abonnement.
Si vous n’approuvez pas la nouvelle version ou version modifiée des Conditions Générales d’Abonnement, vous disposez d’un droit de résiliation de votre abonnement et d’un droit de demander le remboursement au prorata des mensualités payées, le cas échéant, en une seule fois en début de période d’Abonnement.
Dispositions particulières aux Conditions Générales d’Abonnement :
Nous pourrons régulièrement compléter les présentes Conditions Générales d’Abonnement par de nouvelles dispositions relatives à un contenu, à des activités, à des fonctionnalités, à des promotions ou à des événements particuliers (ci-après les “Conditions Générales d’Abonnement Particulières”). Ces Conditions Générales d’Abonnement Particulières peuvent être publiées sur le Site Web, ou être accessibles via d’autres moyens, afin d’être visualisées en relation avec le contenu, les activités, les fonctionnalités, les promotions ou des événements particuliers et seront identifiées en tant que telles. Vous comprenez et acceptez que ces Conditions Générales d’Abonnement Particulières sont, par les présentes, intégrées aux présentes Conditions Générales d’Abonnement.

6. Frais Initiaux et Mensualités appliqués aux Abonnements.

Les Frais initiaux (ci-après les “Frais Initiaux”) correspondent au montant indiqué dans l’offre d’abonnement choisie auquel s’additionnent, selon l’abonnement souscrit, des frais d’inscription. Les Frais Initiaux sont définitifs et non remboursables, sauf indication contraire dans les présentes Conditions Générales d’Abonnement et notamment à l’article 8 B.
Mensualité (ci-après la “Mensualité”). Vous acceptez de souscrire à un contrat à durée indéterminée ce qui signifie qu’à la fin de la période indiquée dans l’offre choisie votre contrat sera tacitement reconduit et vous continuerez à régler des Mensualités correspondant à notre tarif standard appliqué, sauf si avant le paiement d’une des Mensualités nous vous notifions un changement de prix comme décrit ci-dessous. Votre Mensualité sera prélevée à chaque Date Anniversaire correspondant à la date de début de votre Abonnement.
Nous nous réservons le droit d’augmenter les Mensualités, ou d’instituer de nouveaux frais, à tout moment, moyennant un préavis raisonnable qui vous sera communiqué via une publication sur le Site Web ou par tout autre moyen que nous considérerons comme approprié (dont le courrier électronique ou le courrier traditionnel). Ces frais et/ou mensualités modifiés et/ou nouveaux s’appliqueront à l’issue d’un préavis d’un mois.
Si vous n’approuvez pas cette modification de votre Abonnement, vous disposez d’un droit de résiliation de votre abonnement dans les conditions de l’article 8 (A) et d’un droit de demander le remboursement au prorata des mensualités payées, le cas échéant, en une seule fois en début de période d’Abonnement.
En sus des Mensualités et frais susmentionnés, les frais de votre opérateur internet restent à votre charge.
Si nous ne pouvons pas débiter votre carte bancaire ou votre compte, nous nous réservons le droit de résilier votre Abonnement. Vous recevrez une alerte par email à chaque échec de prélèvement infructueux de votre carte bancaire. Au bout de trois tentatives, votre compte sera résilié conformément à l’Article 8 C.

7. Données d’Abonnement.

Pour pouvoir utiliser et/ou accéder à votre Abonnement, et à des fins d’identification, de facturation et d’envoi, vous acceptez de nous communiquer les informations exactes, précises et complètes qui sont nécessaires pour la procédure d’abonnement (ci-après les “Données d’Abonnement”), y compris votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique, adresse d’envoi et les informations de facturation applicables (ex : numéro de carte bancaire et date d’expiration) et de nous autoriser à partager vos Données d’Abonnement avec des tiers afin de vérifier les informations que vous fournissez et de débiter votre carte bancaire ou votre compte, ainsi qu’à d’autres fins conformément à notre Charte de Protection de la Vie Privée accessible sur le Site Web,. Vous acceptez de maintenir et de mettre à jour sans délai les Données d’Abonnement ainsi que toute autre information que vous nous aurez communiquée afin qu’elles restent exactes et à jour. Si vous nous communiquez des informations fausses, inexactes ou incomplètes, ou si nous avons des raisons de penser que c’est le cas, nous vous informerons de ces erreurs et/ou inexactitudes par tout moyen. À défaut de réponse satisfaisante de votre part par tout moyen dans un délai de 30 jours, nous nous réservons le droit de résilier votre Abonnement dans les conditions de l’article 8 (C).
Dans le respect des lois applicables et seulement sur la base de critères légitimes, objectifs et sérieux, nous pouvons vous refuser toute utilisation actuelle ou future et/ou tout accès à un quelconque service payant. Si votre inscription ou votre abonnement a été révoqué pour quelque raison que ce soit dans le passé, vous vous engagez à ne pas vous réinscrire ni à vous réabonner à notre Site Web en utilisant un nom d’utilisateur différent, ou quelqu’autre moyen que ce soit. Si nous avons des raisons de penser, à notre seule et unique discrétion, que votre compte a été révoqué dans le passé, nous nous réservons le droit de mettre fin à tout nouveau compte que vous aurez créé, sans préavis de notre part, ou d’exercer tout autre recours dont nous disposons dans le cadre de ces Conditions Générales d’Abonnement, ou de la loi.
Sécurité : Vous êtes seul responsable de la confidentialité et de la sécurité des informations relatives à votre mot de passe et à votre compte utilisateur. Vous devez nous avertir immédiatement si vous constatez ou soupçonnez un usage abusif de votre compte utilisateur ou si vous constatez ou soupçonnez une violation de sécurité, y compris la perte, le vol ou la divulgation non autorisée des informations relatives à votre mot de passe ou votre carte bancaire ou de celles d’un autre utilisateur. Si vous commettez une violation de sécurité, vous êtes et restez responsable de toute utilisation non autorisée de l’Abonnement souscrit et/ou de l’utilisation des rubriques du Site Web qui sont accessibles par la communauté des utilisateurs, jusqu’à ce que vous ayez informé par écrit le Service Clients (un e­mail suffit à service-clients[AROBASE]coachimmobilierduparticulier.com) de cette violation de sécurité.

8. Résiliation de l’Abonnement / Résolution pour manquement.

a. Résiliation sans Faute

Vous pouvez résilier votre Abonnement à tout moment, sauf si vous avez souscrit à un Abonnement avec engagement sur une durée minimum, en contactant notre Service Clients. Votre résiliation entrera en vigueur à la Date Anniversaire suivante. Par conséquent, vous continuerez à bénéficier de votre Abonnement jusqu’à ce que la résiliation soit effective, c’est­-à-­dire jusqu’à la prochaine Date Anniversaire.
Afin de traiter une demande de résiliation, un délai de 10 jours ouvrables nous sera nécessaire à compter de la réception de votre demande. En conséquence, si nous recevons votre notification moins de 10 jours ouvrables avant votre prochaine Date Anniversaire, nous ne pourrons pas traiter votre demande immédiatement et la résiliation ne sera effective qu’à la deuxième Date Anniversaire suivant votre notification.
Dans l’hypothèse où cela arriverait, vous serez débité de la prochaine Mensualité après résiliation, dans un tel cas, vous pouvez contacter le Service Clients. Si vous utilisez ou avez accès à votre Abonnement au cours de la période suivante, vous ne pourrez pas prétendre au remboursement et la résiliation ne sera effective qu’à la deuxième Date Anniversaire suivant votre notification.

B. Résiliation pour un Motif Légitime ou un cas de Force Majeure

Que vous ayez souscrit un Abonnement avec ou sans durée minimum d’engagement, vous pouvez résilier votre Abonnement à tout moment en contactant notre Service Clients  en cas de

1. force majeure dans les conditions définies à l’Article 15 ou
2. motif Légitime sur justificatif (ex :décès, hospitalisation grave etc).

Votre résiliation prendra effet dans les 10 jours ouvrables de la réception par le Service Clients de votre notification de résiliation.
Dans ce cas, vous serez remboursé au prorata temporis compte tenu de l’utilisation que vous avez faite de votre Abonnement.

C. Résiliation pour Manquement

Le Coach Immobilier du Particulier se réserve le droit de résilier votre Abonnement, à tout moment, sans indemnité, en cas de manquement par l’Abonné à l’une quelconque des clauses mentionnées dans les présentes, non réparé dans les 30 jours après mise en demeure.

D Résolution pour Manquement

En cas de manquement de notre part à notre obligation de fourniture du service à la date ou à l’expiration du délai prévus ou à défaut dans un délai de 30 (trente) jours après la conclusion du contrat, vous pourrez nous enjoindre, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, d’effectuer la fourniture dudit service dans un délai supplémentaire raisonnable.
Si nous ne nous sommes pas exécutés dans ce délai, vous pourrez alors annuler votre commande selon les mêmes modalités (lettre RAR ou par écrit sur un support durable).
Le contrat est considéré comme résolu dès que nous réceptionnons la lettre ou l’écrit nous informant de cette annulation de commande, à moins que nous nous soyons exécutés entre-temps.
Nous nous engageons à vous rembourser les sommes versées dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai de 14 jours suivant votre demande.
Néanmoins, vous pouvez immédiatement résoudre le contrat lorsque nous n’exécutons pas notre obligation de fourniture du service à la date ou à l’expiration du délai prévu et que cette date ou ce délai constitue pour vous une condition essentielle du contrat. Cette condition essentielle résulte des circonstances qui entourent la conclusion du  contrat ou de votre demande expresse avant la conclusion du contrat.

9. Protection des données personnelles.

Nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Les données personnelles que nous recueillons auprès de vous seront traitées conformément à notre Charte de Protection de la Vie Privée.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’opposition à leur traitement. Pour l’exercer, vous pouvez écrire à
donnees[AROBASE]coachimmobilierduparticulier.com.

10. Droit de rétractation.

Conformément à l’Article L. 221-18 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de votre acceptation des présentes Conditions Générales d’Abonnement, pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs, en écrivant à retractation[AROBASE]coachimmobilierduparticulier.com  spécifiant votre nom, vos coordonnées (adresse, numéro de téléphone et email), date et votre numéro de commande et l’abonnement concerné. Pour accéder directement au formulaire de rétractation, cliquer ici.
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre notification avant l’expiration du délai de rétractation.
Effets de la rétractation : en cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous dans un délai maximum de quatorze (14) jours, à compter du jour où nous sommes informés de votre rétractation du présent contrat.
Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale. En tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais supplémentaire pour vous.

11. Exclusions de garanties.

NOUS VOUS PRIONS DE PRENDRE NOTE DES IMPORTANTES EXCLUSIONS DE GARANTIES SUIVANTES :
LES OFFRES ET CONTENUS CONCERNANT LES OFFRES D’ABONNEMENT SONT FOURNIS “EN L’ETAT” ET SANS AUCUNE GARANTIE.
NOUS, NOS CONCEDANTS, LICENCIES, PRESTATAIRES DE SERVICES OU FOURNISSEURS RESPECTIFS NE GARANTISSONS PAS QUE LES OFFRES D’ABONNEMENT OU LES FONCTIONNALITES DES PRODUITS EN LIGNE ACCESSIBLES VIA LE SITE WEB FONCTIONNERONT SANS INTERRUPTION OU QU’ILS SERONT EXEMPTS D’ERREUR, QUE LES DEFAUTS SERONT CORRIGES OU QUE LES PRODUITS EN LIGNE OU LES SERVEURS PERMETTANT L’ACCES AUX PRODUITS EN LIGNE SERONT EXEMPTS DE VIRUS OU AUTRES ELEMENTS DOMMAGEABLES. TOUTEFOIS, NOUS FAISONS DES EFFORTS RAISONNABLES AFIN DE METTRE EN PLACE DES MESURES DE SECURITE ADEQUATES.
TOUTEFOIS, IL VOUS INCOMBE DE SAUVEGARDER LES DONNEES STOCKEES DANS VOTRE ORDINATEUR ET D’EN FAIRE REGULIEREMENT DES COPIES DE SAUVEGARDE.
SOUS RESERVE D’UN MANQUEMENT DE NOTRE PART A L’OBLIGATION SUSMENTIONNEE RELATIVE AUX MESURES DE SECURITE, LES OFFRES ET CONTENUS CONCERNANT LES PRODUITS EN LIGNE TELECHARGES OU OBTENUS D’UNE AUTRE MANIERE EN UTILISANT LE PRESENT SITE WEB LE SONT A VOS PROPRES RISQUES ET VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DES DOMMAGES EVENTUELLEMENT OCCASIONNES A VOTRE SYSTEME INFORMATIQUE OU DES PERTES DE DONNEES RESULTANT DU TELECHARGEMENT DE TELS OFFRES ET CONTENUS.
NOUS, NOS CONCEDANTS, LICENCIES, PRESTATAIRES DE SERVICES OU FOURNISSEURS RESPECTIFS NE FOURNISSONS AUCUNE GARANTIE ET NE FAISONS AUCUNE DECLARATION EN CE QUI CONCERNE L’UTILISATION OU LES RESULTATS DE L’UTILISATION DES OFFRES D’ABONNEMENT QUANT A LEUR EXACTITUDE, LEUR CONVENANCE, LEUR FIABILITE OU TOUT AUTRE ASPECT.
NOUS VOUS PRIONS DE NOTER QUE, SAUF DISPOSITION EXPRESSE CONTRAIRE DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT, LES CONSEILS OU LES INFORMATIONS QUE NOTRE PERSONNEL OU LE SITE WEB VOUS FOURNIT NE CONSTITUENT PAS UNE GARANTIE.
LES PRÉSENTES EXCLUSIONS DE GARANTIE S’APPLIQUENT DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI.

12. Responsabilité.

CHAQUE PARTIE EST RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS PRÉVISIBLES ET QUI SONT DÛMENT PROUVES, RÉSULTANT D’UN MANQUEMENT DE SA PART A SES OBLIGATIONS AU TITRE DES PRÉSENTES.
AU CONTRAIRE, LES PARTIES NE SERONT PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS. VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI NOUS DÉCLINONS TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGES INDIRECTS, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LES MANQUES A GAGNER, PERTE DE CLIENTÈLE, D’UTILISATION, DE DONNÉES OU AUTRES PERTES IMMATÉRIELLES (MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES), DÉCOULANT OU RÉSULTANT :

• DE L’UTILISATION DES OFFRES D’ABONNEMENT OU DE L’INCAPACITÉ DE LES UTILISER;
• DE L’UTILISATION DE TOUT CONTENU OU AUTRE DOCUMENT RELATIF AUX OFFRES D’ABONNEMENT;
• DES FRAIS D’ACQUISITION DE PRODUITS ET DE SERVICES DE SUBSTITUTION ENTRAÎNÉS PAR DES PRODUITS, DONNÉES, INFORMATIONS OU SERVICES ACHETES OU OBTENUS, DES MESSAGES REÇUS OU DES TRANSACTIONS CONCLUES PAR LE BIAIS OU A PARTIR DES OFFRES D’ABONNEMENT ;
• DE L’ACCES OU DE L’USAGE NON AUTORISE A VOS TRANSMISSIONS OU DONNÉES OU LEUR MODIFICATION ;
• DES DÉCLARATIONS OU DU COMPORTEMENT DE TIERS ; OU
• DES ÉVÉNEMENTS QUI PRÉSENTERONT LES CARACTÉRISTIQUES DE LA FORCE MAJEURE.

SOUS RÉSERVE DE VOS DROITS LÉGAUX, SI VOUS ETES MÉCONTENT DE VOTRE ABONNEMENT, VOTRE RECOURS EXCLUSIF CONSISTE A NE PLUS L’UTILISER ET A LE RÉSILIER.
LES PRÉSENTES EXCLUSIONS DE GARANTIE S’APPLIQUENT DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI.